Recherche de questions (12^e législature)

• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5849 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5848 de M. Jean Launay

  Rubrique : élevage

  Titre : prime herbagère agro-environnementale

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5847 de M. Michel Lefait

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5846 de M. Michel Lefait

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5845 de M. Jacques Floch

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5844 de M. Damien Alary

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : équipement, transports et logement : services extérieurs

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5843 de M. Damien Alary

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5842 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : communes

  Titre : concessions

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5841 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5840 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 6 janvier 2003