Recherche de questions (12^e législature)

• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2084 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : carrière

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2083 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : petit commerce

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2082 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2081 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2080 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2079 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2078 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : santé

  Titre : saturnisme

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2077 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : recherche

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2076 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : cumul des mandats

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2075 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 7 octobre 2002