Recherche de questions (12^e législature)

• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110163 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110162 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : RFF

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110161 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : lessives et détergents

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110160 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : politique économique

  Titre : prélèvements obligatoires

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110159 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110158 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110157 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges sauvages

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110156 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110155 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110154 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 février 2007