Recherche de questions (12^e législature)

• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118003 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118002 de M. François Sauvadet

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118001 de M. Christian Ménard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118000 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : esthéticiennes

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 117999 de M. Hervé Morin

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 117998 de M. Rodolphe Thomas

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 117997 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 117996 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : outre-mer

  Titre : assurance maladie maternité : généralités

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 117995 de Mme Marie-Renée Oget

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 117994 de M. Yves Cochet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question sans réponse