Recherche de questions (12^e législature)

• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116120 de M. Alain Marty

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116119 de M. Alain Marleix

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116118 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116117 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116116 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116115 de M. Émile Blessig

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116114 de M. Yves Coussain

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116113 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116112 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116111 de M. Michel Raison

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : esthéticiennes

  Question sans réponse