Recherche de questions (12^e législature)

• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39957 de M. Simon Renucci

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39956 de M. Simon Renucci

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39955 de M. Simon Renucci

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39954 de M. Simon Renucci

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39953 de M. Simon Renucci

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39952 de M. Michel Hunault

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39951 de Mme Claude Greff

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39950 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux exotiques

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39949 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39948 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 3 mai 2005