Recherche de questions (12^e législature)

• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 764 de Mme Chantal Brunel

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 763 de M. Alain Rodet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 762 de M. Patrick Roy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 761 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 760 de M. François Lamy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 759 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : Nestlé Waters France

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 758 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 757 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 756 de M. François Liberti

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel électrique et électronique

  Réponse publiée le 26 mai 2004
• 25 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 755 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de commerce

  Réponse publiée le 26 mai 2004