Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39637 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : étrangers

  Titre : Algériens

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39636 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : sports

  Titre : athlétisme

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39635 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39634 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39633 de M. Denis Merville

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39632 de M. Pierre Morange

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39631 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : salades

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39630 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Question sans réponse
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39629 de M. Dominique Tian

  Rubrique : transports aériens

  Titre : tarifs

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39628 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 17 mai 2005