Recherche de questions (13^e législature)

• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 387 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 386 de Mme Claude Greff

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 385 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : école de gendarmerie du Mans

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 384 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : personnel

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 383 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 382 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : industrie

  Titre : métallurgie

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 381 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : publicité

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 380 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : lignes et matériel roulant

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 379 de M. David Habib

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 8 octobre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question orale sans débat n° 378 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 8 octobre 2008