Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25044 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25043 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25042 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : déportés

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25041 de M. Jean-Louis Léonard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25040 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25039 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25038 de M. Marc Vampa

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25037 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25036 de M. William Dumas

  Rubrique : agriculture

  Titre : arboriculteurs et viticulteurs

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25035 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 29 juillet 2008