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Page n°11377 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23985 de M. Louis Cosyns
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : RFF
    Réponse publiée le 9 septembre 2008
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23984 de M. Louis Cosyns
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : RFF
    Réponse publiée le 9 septembre 2008
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23983 de M. Louis Cosyns
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : politique des transports ferroviaires
    Réponse publiée le 19 août 2008
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23982 de M. Jean-Claude Viollet
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : ligne Sud Europe Atlantique
    Réponse publiée le 21 juillet 2009
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23981 de M. Jean-Pierre Decool
    Rubrique : transports
    Titre : transports sanitaires
    Question close sans réponse le 19 juin 2012
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23980 de M. Marc Francina
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : convention fiscale avec la Suisse
    Réponse publiée le 24 mars 2009
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23979 de M. Jean Auclair
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 21 octobre 2008
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23978 de M. Frédéric Cuvillier
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 22 juillet 2008
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23977 de M. Frédéric Cuvillier
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 22 juillet 2008
  • 27 mai 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 23976 de M. François Loos
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 22 juillet 2008
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