Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10208 de M. Patrick Roy

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question close sans réponse le 3 mai 2011
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10207 de M. Franck Reynier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : transports

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10206 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 16 février 2010
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10205 de M. Patrick Roy

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel électrique et électronique

  Question close sans réponse le 3 mai 2011
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10204 de M. Patrick Roy

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10203 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question close sans réponse le 21 décembre 2010
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10202 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : communes

  Titre : impôts et taxes

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10201 de M. Christian Ménard

  Rubrique : état civil

  Titre : nom

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10200 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10199 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 8 janvier 2008