Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10088 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10087 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : marchés financiers internationaux

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10086 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : archives

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10085 de M. Michel Lezeau

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10084 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10083 de M. Marcel Rogemont

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10082 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10081 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10080 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10079 de M. Gérard Gaudron

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 22 janvier 2008