Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8481 de M. Michel Hunault

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Question close sans réponse le 6 novembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8480 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8479 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8478 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8477 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8476 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8475 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8474 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8473 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8472 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 18 mars 2008