Recherche de questions (13^e législature)

• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120334 de M. François Rochebloine

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120333 de M. Jean Grellier

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3578 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question posée en séance
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3577 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Question posée en séance
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3576 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Mayotte

  Question posée en séance
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3575 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Question posée en séance
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3574 de M. Christian Eckert

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : assiette

  Question posée en séance
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3573 de M. Alfred Trassy-Paillogues

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : Renault

  Question posée en séance
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3572 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : finances publiques

  Titre : équilibre budgétaire

  Question posée en séance
• 20 octobre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3571 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

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