Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6709 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6708 de Mme Henriette Martinez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : assistants dentaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6707 de M. Claude Bodin

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : défilés de mode

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6706 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BEP et CAP

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6705 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : justice

  Titre : expertise

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6704 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6703 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6702 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : administration

  Titre : services déconcentrés

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6701 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6700 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 21 octobre 2008