Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5338 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments classés

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5337 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5336 de M. Richard Mallié

  Rubrique : transports aériens

  Titre : pilotes

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5335 de M. Richard Mallié

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5334 de M. Rudy Salles

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5333 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5332 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5331 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5330 de M. Éric Straumann

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service universel

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5329 de M. Éric Straumann

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux administratifs

  Réponse publiée le 1er janvier 2008