Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5228 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5227 de Mme Françoise Branget

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5226 de M. Christian Paul

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5225 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : éleveurs

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5224 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5223 de M. Éric Straumann

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe locale d'équipement

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5222 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5221 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : défense

  Titre : volontariat civil

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5220 de M. Joël Giraud

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les supports de stockage numérique

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5219 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : Union européenne

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 20 novembre 2007