Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4998 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4997 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4996 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4995 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4994 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4993 de M. Christophe Priou

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4992 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4991 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4990 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4989 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : gîtes ruraux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012