Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4338 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4337 de M. Daniel Mach

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : montant des pensions

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4336 de M. Michel Sordi

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4335 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4334 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : veaux

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4333 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4332 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : licences

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4331 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4330 de M. Joël Giraud

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4329 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 20 novembre 2007