Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 218 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre la maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 217 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 216 de M. François Vannson

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 215 de M. François Brottes

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 14 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 214 de M. François Brottes

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 213 de M. François Brottes

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets toxiques en provenance d'Abidjan

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 212 de M. François Brottes

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 14 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 211 de M. François Brottes

  Rubrique : postes

  Titre : service universel

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 210 de M. François Brottes

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 209 de M. François Calvet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 9 septembre 2008