Recherche de questions (13^e législature)

• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128535 de M. Guénhaël Huet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128534 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128533 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128532 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : mention : mort en déportation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128531 de M. Michel Raison

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128530 de M. Éric Straumann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128529 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128528 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128527 de M. Jean Glavany

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 21 février 2012

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  Question écrite n° 128526 de M. Dominique Baert

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 24 avril 2012