Recherche de questions (13^e législature)

• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1731 de M. Alain Rodet

  Rubrique : eau

  Titre : agences de l'eau

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1730 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1729 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1728 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1727 de M. Roland Muzeau

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1726 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : logement

  Titre : amélioration de l'habitat

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1725 de M. André Chassaigne

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : communes

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 16 février 2012

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  Question au Gouvernement n° 3971 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Question posée en séance
• 16 février 2012

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  Question au Gouvernement n° 3970 de M. Claude Birraux

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question posée en séance
• 16 février 2012

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  Question au Gouvernement n° 3969 de Mme Pascale Crozon

  Rubrique : associations

  Titre : subventions

  Question posée en séance