Recherche de questions (13^e législature)

• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128043 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : associations

  Titre : gestion

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128042 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128041 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : associations

  Titre : association Hacavie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128040 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : associations

  Titre : association Hacavie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128039 de M. Christian Bataille

  Rubrique : associations

  Titre : association Hacavie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128038 de Mme Anny Poursinoff

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128037 de Mme Marie-Noëlle Battistel

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128036 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128035 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 février 2012

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  Question écrite n° 128034 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012