Recherche de questions (13^e législature)

• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127648 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127647 de M. François-Michel Gonnot

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127646 de M. André Chassaigne

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127645 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127644 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127643 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127642 de M. Hervé Féron

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Réponse publiée le 8 mai 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127641 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127640 de Mme Sylvia Pinel

  Rubrique : élevage

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 24 avril 2012
• 7 février 2012

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  Question écrite n° 127639 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : élevage

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 3 avril 2012