Recherche de questions (13^e législature)

• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3866 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3865 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : TVA

  Titre : création

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3864 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : TVA

  Titre : création

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3863 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3862 de M. Laurent Fabius

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3861 de M. Michel Hunault

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3860 de M. André Gerin

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3859 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3858 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : politique économique

  Question posée en séance
• 24 janvier 2012

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1724 de M. Xavier Breton

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Bourg-en-Bresse

  Réponse publiée le 3 février 2012