Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1723 de M. Louis Giscard d'Estaing

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Clermont-Ferrand

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1722 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1721 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1720 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1719 de M. Claude Birraux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1718 de M. Claude Bodin

  Rubrique : transports urbains

  Titre : tramways

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1717 de M. Michel Grall

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1716 de M. Georges Colombier

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Grenoble

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1715 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1714 de Mme Anne Grommerch

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 3 février 2012