Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1663 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : voirie

  Titre : rocades

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1662 de Mme Huguette Bello

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1661 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1660 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Réponse publiée le 1er février 2012
• 19 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3857 de Mme Chantal Berthelot

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Question posée en séance
• 19 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3856 de M. Philippe Boënnec

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : politique de la mer

  Question posée en séance
• 19 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3855 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question posée en séance
• 19 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3854 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : travail

  Titre : négociations

  Question posée en séance
• 19 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3853 de M. Jean-Louis Touraine

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 19 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3852 de M. Pascal Clément

  Rubrique : droit pénal

  Titre : procédure pénale

  Question posée en séance