Recherche de questions (13^e législature)

• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125173 de M. Dominique Souchet

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125172 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125171 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125170 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : élevage

  Titre : caprins

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125169 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125168 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives, listes électorales et candidats

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125167 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125166 de M. Jean-Claude Thomas

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125165 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125164 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012