Recherche de questions (14^e législature)

• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8438 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8437 de Mme Brigitte Bourguignon

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8436 de M. Michel Lefait

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8435 de M. Georges Fenech

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 1er janvier 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8434 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 29 janvier 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8433 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8432 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8431 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Réponse publiée le 1er janvier 2013
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8430 de M. Vincent Feltesse

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8429 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 19 mars 2013