Recherche de questions (14^e législature)

• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1398 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1397 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : santé

  Titre : établissements de santé

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1396 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1395 de M. Yves Albarello

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1394 de M. Gilles Lurton

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1393 de M. Guy Teissier

  Rubrique : Union européenne

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1392 de M. Jean-Marie Tétart

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1391 de M. Alain Marty

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : professeurs

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1390 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel de transports

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1389 de Mme Michèle Bonneton

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 27 avril 2016