Recherche de questions (14^e législature)

• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7633 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : départements

  Titre : finances

  Réponse publiée le 1er juillet 2014
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7632 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7631 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : médecine militaire

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7630 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7629 de M. Marc Dolez

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7628 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7627 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7626 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchetteries

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7625 de M. André Schneider

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 24 juin 2014
• 23 octobre 2012

  Voir la question

  Question écrite n° 7624 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 18 décembre 2012