Recherche de questions (14^e législature)

• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6433 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 26 août 2014
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6432 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois d'avenir

  Réponse publiée le 17 septembre 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6431 de Mme Dolores Roqué

  Rubrique : emploi

  Titre : demandeurs d'emploi

  Question close sans réponse le 30 octobre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6430 de M. Alain Marleix

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi

  Réponse publiée le 17 septembre 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6429 de M. David Habib

  Rubrique : élevage

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6428 de M. David Habib

  Rubrique : élevage

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6427 de M. Alain Marleix

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 1er janvier 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6426 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6425 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6424 de M. Sergio Coronado

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Réponse publiée le 4 décembre 2012