Recherche de questions (14^e législature)

• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 539 de M. Serge Janquin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 538 de M. Jean Launay

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 537 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 11 septembre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 536 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 2 décembre 2014
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 535 de M. Paul Salen

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 534 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 533 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 532 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 531 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 530 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 23 octobre 2012