Recherche de questions (14^e législature)

• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1344 de Mme Monique Orphé

  Rubrique : outre-mer

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1343 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Atlantique

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1342 de M. Michel Ménard

  Rubrique : sociétés

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1341 de Mme Gilda Hobert

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : conservatoires

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1340 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RSA

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1339 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : procédure

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1338 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : maisons d'arrêt

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1337 de M. André Schneider

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1336 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : gares

  Réponse publiée le 30 mars 2016
• 22 mars 2016

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  Question orale sans débat n° 1335 de M. Guénhaël Huet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : offices de tourisme

  Réponse publiée le 30 mars 2016