Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91485 de M. Michel Sordi

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91484 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91483 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91482 de M. Georges Fenech

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91481 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : politique économique

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91480 de M. Michel Lefait

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RSA

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91479 de M. Stéphane Travert

  Rubrique : politique sociale

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91478 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Syrie

  Question close sans réponse le 28 juin 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91477 de M. Florent Boudié

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91476 de M. Christophe Premat

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 13 septembre 2016