Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91405 de M. Christophe Léonard

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91404 de M. Franck Marlin

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections régionales

  Question sans réponse
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91403 de M. Laurent Furst

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91402 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91401 de M. Jean-Luc Bleunven

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91400 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91399 de M. Pierre Morange

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91398 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91397 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91396 de M. Fabrice Verdier

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 18 octobre 2016