Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1171 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TER

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1170 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1169 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie et finances : INSEE

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1168 de M. Didier Quentin

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : DGF

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1167 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : santé

  Titre : établissements de santé

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1166 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1165 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1164 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1163 de Mme Michèle Bonneton

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 26 novembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3389 de M. Philippe Baumel

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question posée en séance