Recherche de questions (14^e législature)

• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1156 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1155 de Mme Julie Sommaruga

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1154 de M. Yves Goasdoué

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : bois de chauffage

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1153 de Mme Viviane Le Dissez

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : régions

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1152 de Mme Sylviane Alaux

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité

  Question posée en séance
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1151 de Mme Pascale Got

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : protection

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1150 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1149 de M. Malek Boutih

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1148 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1147 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 25 novembre 2015