Recherche de questions (14^e législature)

• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90896 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90895 de M. Sylvain Berrios

  Rubrique : eau

  Titre : agences de l'eau

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90894 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90893 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90892 de M. Laurent Furst

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : recyclage

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90891 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90890 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : copropriété

  Titre : associations syndicales libres

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90889 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90888 de M. Christian Paul

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90887 de M. Christian Paul

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 26 janvier 2016