Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90766 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90765 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90764 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90763 de M. Luc Chatel

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90762 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : handicapés

  Titre : entreprises adaptées

  Réponse publiée le 26 janvier 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90761 de Mme Edith Gueugneau

  Rubrique : handicapés

  Titre : emploi

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90760 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90759 de M. Jacques Valax

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90758 de M. Gwenegan Bui

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 3 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 90757 de M. Christophe Premat

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : généralités

  Réponse publiée le 5 janvier 2016