Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90466 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : aides

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90465 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3253 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes et orthoptistes

  Question posée en séance
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3252 de M. François de Mazières

  Rubrique : informatique

  Titre : institut national de recherche en informatique et automatique

  Question posée en séance
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3251 de M. Pierre Aylagas

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : monuments commémoratifs

  Question posée en séance
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3250 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : cultes

  Titre : culte musulman

  Question posée en séance
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3249 de M. Gilles Lurton

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question posée en séance
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3248 de Mme Françoise Dumas

  Rubrique : politique sociale

  Titre : généralités

  Question posée en séance
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3247 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : moyens financiers

  Question posée en séance
• 22 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3246 de Mme Catherine Coutelle

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité des sexes

  Question posée en séance