Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90417 de Mme Marie-Hélène Fabre

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90416 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90415 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90414 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90413 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question close sans réponse le 1er mars 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90412 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90411 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90410 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychomotriciens

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90409 de M. Alain Rousset

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédicures-podologues

  Question sans réponse
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90408 de M. Jacques Valax

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes et orthoptistes

  Réponse publiée le 9 août 2016