Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90357 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90356 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90355 de Mme Laurence Arribagé

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90354 de M. Laurent Degallaix

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90353 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90352 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 2 août 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90351 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : enfants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90350 de Mme Bernadette Laclais

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90349 de M. Christophe Premat

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question sans réponse
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90348 de M. Christophe Premat

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : retour

  Question sans réponse