Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90337 de Mme Martine Faure

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissement public de santé mentale

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90336 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 9 mai 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90335 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90334 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : environnement

  Titre : climat

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90333 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : entreprises

  Titre : actionnaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90332 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90331 de M. Céleste Lett

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90330 de M. Pascal Demarthe

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90329 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90328 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017