Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90277 de M. Jean-Marie Tétart

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90276 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90275 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90274 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90273 de Mme Martine Faure

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : deux-roues motorisés

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90272 de Mme Sandrine Mazetier

  Rubrique : assurances

  Titre : indemnisation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90271 de M. Hervé Féron

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : artistes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90270 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90269 de M. Fernand Siré

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90268 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017