Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90257 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3222 de Mme Chantal Guittet

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3221 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : informatique

  Titre : fichiers

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3220 de M. Michel Ménard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tunisie

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3219 de Mme Annie Genevard

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3218 de M. Michel Piron

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politiques communautaires

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3217 de Mme Nicole Ameline

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Libye

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3216 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : commerce extracommunautaire

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3215 de M. William Dumas

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Question posée en séance
• 15 octobre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3214 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

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