Recherche de questions (14^e législature)

• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89717 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89716 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89715 de M. Germinal Peiro

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89714 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89713 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89712 de M. Xavier Breton

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89711 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89710 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89709 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie solaire

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89708 de M. André Chassaigne

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 4 octobre 2016