Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89352 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89351 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89350 de Mme Marie-Odile Bouillé

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89349 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89348 de Mme Annie Le Houerou

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89347 de M. Hervé Féron

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89346 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89345 de M. Jacques Myard

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89344 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux locaux

  Question sans réponse
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89343 de M. Yves Daniel

  Rubrique : environnement

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 3 mai 2016