Recherche de questions (14^e législature)

• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89032 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89031 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : saisie immobilière

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89030 de Mme Martine Faure

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89029 de M. Élie Aboud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89028 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89027 de Mme Marie-Hélène Fabre

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89026 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89025 de M. Pierre Morange

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : caisses

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89024 de M. Pouria Amirshahi

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89023 de M. Didier Quentin

  Rubrique : régions

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 9 février 2016